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Marques déposées par l'association loi 1901 "Chants libres"
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ALORS.. CHANTE!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALORS.. CHANTE!
Association "Chants libres" (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3120885
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
07/09/2011
ALORS.. CHANTE! de \

Présentation de la marque ALORS.. CHANTE!

Déposée le 7 septembre 2001 par l'association loi 1901 "Chants libres" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ALORS.. CHANTE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 "Chants libres" domicilié(e) 4 quai Montmurat, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 771 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges MASURE - France.

La marque ALORS.. CHANTE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALORS.. CHANTE! est expirée depuis le 7 septembre 2011.

"Chants libres" a également déposé les autres marques suivantes : Alors... CHANTE! , Alors... Chante !


Association "Chants libres" (Loi 1901) - 4 quai Montmurat, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 338771587


Georges MASURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Organisation de festival de chanson vivante.